Le CELI, expliqué comme il faut

Le nom est ce qu'il y a de moins utile là-dedans. Un CELI n'est pas un compte d'épargne — c'est un contenant qui peut détenir de l'encaisse, des CPG, des obligations, des fonds ou des actions individuelles, et l'étiquette décrit le traitement fiscal de ce qui se trouve à l'intérieur, pas un produit vendu par une banque. L'argent qui entre a déjà été imposé. Tout ce qu'il rapporte ensuite ne l'est jamais, et rien de ce qui sort n'est déclaré comme un revenu.

Cette dernière phrase travaille plus fort qu'on ne le remarque. Comme un retrait n'est pas un revenu, il ne peut pas vous pousser dans une tranche supérieure, réduire une prestation calculée selon le revenu, ni déclencher une récupération — c'est l'essentiel de ce qui sépare ce compte d'un REER une fois le travail terminé, et le sujet de la comparaison REER contre CELI. Tout le reste tient aux droits de cotisation — comment ils apparaissent, quand ils reviennent, et les quelques façons de les détruire sans que personne vous prévienne.

Les droits se bâtissent par le calendrier, pas par votre revenu

Les droits REER se gagnent — un pourcentage fixe du revenu d'emploi de l'année précédente, jusqu'à un plafond. Les droits CELI ne se gagnent pas du tout. Ils s'accumulent pour toute personne résidant au Canada et détenant un numéro d'assurance sociale valide, à compter de l'année civile de ses 18 ans, en un montant annuel identique pour un étudiant et pour une chirurgienne. Ils s'accumulent que vous produisiez une déclaration ou non, que vous ayez un revenu ou non, et que vous ayez ouvert un compte ou non. Les droits inutilisés se reportent indéfiniment, ce qui explique qu'un premier compte ouvert dans la trentaine ait généralement une somme accumulée considérable derrière lui.

Le montant annuel est fixé par le gouvernement fédéral et indexé à l'inflation, arrondi au cinq cents dollars près, alors il progresse par paliers occasionnels plutôt qu'en douceur chaque année. Vérifiez-le auprès de la source plutôt que de vous fier à votre souvenir.

Deux nuances comptent. Les années passées comme non-résident du Canada ne créent aucun droit, et cotiser pendant cette période attire son propre impôt mensuel distinct, en plus du reste. Par ailleurs, le chiffre affiché dans votre dossier de l'Agence du revenu du Canada n'est pas à jour en temps réel — il est reconstitué à partir des rapports que les institutions financières produisent après la fermeture d'une année, il peut donc accuser des mois de retard et n'inclut rien de ce que vous avez cotisé depuis. Lire ce nombre en décembre et compléter jusqu'à lui reste l'une des voies les plus fiables vers un excédent. Tenez plutôt votre propre registre.

Les retraits redonnent vos droits — en janvier prochain

L'argent sort d'un CELI quand vous le voulez, pour n'importe quelle raison, sans impôt ni paperasse. Ce que les gens lisent mal, c'est le moment de la suite. La somme retirée s'ajoute à vos droits de cotisation le 1er janvier de l'année suivante. Pas immédiatement, pas après trente jours, et pas au moment où l'encaisse vous semble reconstituée.

Remettez-la avant cette date et il s'agit simplement d'une nouvelle cotisation, mesurée contre les droits qu'il vous reste. Si vous étiez déjà à votre maximum, la totalité de la remise est un excédent, et l'impôt est de 1 % par mois de l'excédent le plus élevé détenu dans chaque mois où il demeure. Prenez une personne pleinement cotisée qui retire 12 000 $ en mars pour refaire une toiture, puis remet les mêmes 12 000 $ en septembre à l'arrivée d'un boni.

Quatre mois d'une erreur de bonne foi coûtent 480 $, soit à peu près ce qu'une année complète d'intérêts aurait rapporté sur ce solde. Et personne ne vous arrête au comptoir — l'institution ignore le total de vos droits, alors le compte accepte le dépôt et l'avis de cotisation arrive bien plus tard.

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Ce que « libre d'impôt » couvre vraiment

À l'intérieur du compte, à peu près rien n'est imposé — et, contrairement à un compte non enregistré, rien n'a à être déclaré non plus. La seule fuite est la retenue d'impôt étranger, prélevée avant même que l'argent vous parvienne.

La retenue est un coût réel, mais borné — un fonds d'actions américaines à large assise dont le rendement en dividendes tourne autour de 1,5 % y laisse environ 0,22 point de pourcentage par année, et rien du tout sur les gains en capital, qui constituent la plus grande part du rendement. La structure compte plus que le taux affiché : un fonds international acheté par l'intermédiaire d'un fonds inscrit aux États-Unis peut subir deux retenues, celle du pays d'où vient le dividende puis celle des États-Unis à la sortie.

Si vous détenez aussi un REER, voici l'une des rares vraies règles de répartition entre comptes : les payeurs de dividendes américains appartiennent au REER, où une exemption prévue par convention élimine complètement la retenue. Le guide du REER explique le reste du comportement de ce compte, et la calculatrice REER chiffre une cotisation à votre taux marginal.

Quels actifs profitent le plus de l'abri

La valeur d'un abri fiscal est proportionnelle à la croissance qu'il abrite. Les actifs au rendement espéré le plus élevé en tirent donc le plus. Abriter un solde d'épargne qui rapporte peu épargne peu d'impôt; abriter des décennies de capitalisation en actions en épargne beaucoup.

Dans un CELINon enregistré

Ce que l'abri vaut sur 25 ans

	Dans un CELI	Non enregistré
départ	10000	10000
5 ans	13400	12500
10 ans	17900	15500
15 ans	24000	19400
20 ans	32100	24100
25 ans	42900	30100

Une cotisation unique de 10 000 $ croissant à 6 % par année, contre le même argent hors régime enregistré qui perd 1,5 point de pourcentage de ce rendement à l'impôt annuel. Illustratif, avant frais.

L'écart du graphique reste modeste une décennie durant, puis cesse de l'être, parce qu'il se capitalise sur lui-même — la même raison pour laquelle la croissance composée récompense un départ hâtif plus qu'un rendement supérieur. Mais traitez ce classement comme un bris d'égalité, pas comme une consigne. Si le mandat du compte est de détenir six mois de dépenses, l'encaisse reste le bon placement, peu importe ce que l'abri aurait valu sur autre chose.

Une perte dans un CELI est définitive

Les droits sont consommés à la valeur cotisée et redonnés à la valeur retirée. Ce ne sont pas les mêmes chiffres quand un placement recule.

Mettez 20 000 $ dans un seul titre, regardez-le tomber à 12 000 $, puis retirez le tout : 12 000 $ de droits reviennent le janvier suivant et les 8 000 $ restants sont perdus pour de bon. La perte est également inutilisable dans toutes les autres directions — elle ne compense aucun gain ailleurs, ne se reporte pas, et ne se réclame pas dans une déclaration, puisque le compte n'aurait jamais payé d'impôt sur le gain correspondant non plus. Dans un compte non enregistré, la même perte de 8 000 $ abrite au moins 8 000 $ de gains ailleurs, cette année-là ou plus tard.

Cette asymétrie est l'argument contre la détention d'une position spéculative concentrée dans un CELI précisément. Le compte amplifie le gain en ne prélevant aucun impôt et amplifie la perte en retenant le prix de consolation. Quel que soit le risque qui a sa place dans un portefeuille, le compte à l'abri de l'impôt est le mauvais endroit où le concentrer.

La frontière entre investir et exploiter une entreprise

Il existe un risque supplémentaire qui surprend, parce qu'on décrit d'ordinaire ce compte comme sans conséquence. Si l'Agence du revenu du Canada conclut que l'activité menée dans un CELI équivaut à exploiter une entreprise de négociation de valeurs mobilières, elle peut imposer les profits du compte comme un revenu d'entreprise — au taux plein, avec la responsabilité personnelle du titulaire aux côtés de la fiducie. Ce n'est pas théorique — des cotisations ont été établies et contestées devant les tribunaux à répétition, généralement contre des comptes ayant grossi très vite.

Aucun nombre de transactions ne déclenche à lui seul la chose. Les facteurs sont qualitatifs — la fréquence des achats et des ventes, la brièveté des détentions, la connaissance professionnelle des marchés, le temps consacré à l'activité, le recours à de l'argent emprunté, et la proximité entre cette activité et le métier du titulaire. Une règle voisine impose tout « avantage » délibérément fabriqué — une opération conçue pour transférer de la valeur dans le compte — à la quasi-totalité du bénéfice, ce qui explique que les montages ingénieux pour créer des droits ne survivent pas à une vérification.

La règle pratique n'a rien de reluisant — un CELI sert à détenir, pas à opérer.

Un seul compte, plusieurs mandats

Parce que les droits reviennent, c'est le seul compte enregistré que vous pouvez pointer tour à tour vers une voiture, un mariage, un congé sabbatique et la retraite sans payer pour avoir changé d'avis. Cette souplesse est vraiment sa meilleure qualité, et c'est aussi par là qu'il déçoit discrètement — un solde unique qui remplit quatre mandats en remplit en réalité un seul, le plus urgent. Si les mêmes 30 000 $ sont à la fois le fonds d'urgence et le plan de retraite, c'est le fonds d'urgence. Séparez-les en comptes distincts, ou tenez au moins la répartition par écrit, pour que la portion retraite ne soit jamais l'argent que vous prenez en premier.

Vérifiez aussi qu'un compte mieux adapté n'existe pas avant de choisir celui-là par défaut. Pour une première maison, un CELIAPP donne une déduction à l'entrée et un retrait libre d'impôt pour l'achat — une combinaison que le CELI ne peut égaler, et qu'il vaut mieux utiliser en premier.

Ce qui garde le CELI dans le plan pour de bon, c'est l'autre extrémité. Aucune échéance de conversion à 71 ans, aucun calendrier de retraits obligatoires, et des droits qui continuent de s'accumuler à vie. Il reste souple exactement à l'âge où le REER cesse de l'être.